L’ouverture des candidatures pour des bourses de doctorat dans les domaines de l’agriculture et de la médecine vétérinaire
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de
- Lois
- Loi 2016.028 modif 2010.043 relative à l’enseignement supérieur et la recherche scientifique.
- Lois 2016-68 portant modifications de certaines dispositions de la loi 2010-43.
- Décrets
Le décret 2015-119 du 2 juillet 2015, fixant la composition et le fonctionnement du conseil supérieur d’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
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- Le décret 2016-159 portant création du haut conseil de la recherche et de l’innovation.
- Le décret 2017-121 relatif aux structures de recherche universitaires, surtout leurs accréditations pour pouvoir mener de projets de recherche et d’innovation.
- Le décret 2020 – 144 portant statut particulier du corps des chercheurs.
- Le décret 2020 – 066 portant création de l’agence nationale de recherche scientifique et d’innovation (ANRSI).
- Arrêtées
- L’arrêté 316-2017 relatifs aux sociétés savantes.
- L’arrêté 421-2017 relatifs aux périodiques scientifiques
- L’arrêté 863-2017 portant la création des écoles doctorales au sein des universités ;
- L’arrêté 517 – 2021 portant la qualification des infrastructures de recherche dans des établissements d’enseignement supérieur.
